Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1530421
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1999
Marque figurative de Société CPC FRANCE (ex. SPM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530421.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 1999.

Société CPC FRANCE (ex. SPM a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOL'O , GORBI , LES PRETS A MOUSSER , FEU D'ARTIFICE , DJABABOU , NA DE BANANIA , BANANIA , ALSACAKE'S , ALSA , ALSA LAIT


Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) Société Anonyme - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Substances diététiques, aliments pour bébés